Calculez votre ATN pour 2024
Calculez votre ATN pour 2024
Vous disposez d’un véhicule d’entreprise que vous pouvez également utiliser pour vos déplacements privés ? Dans ce cas, il s’agit d’un avantage de toute nature (ATN). Cet ATN est inclus dans votre revenu professionnel (brut) et constitue donc également un avantage pour lequel vous devez payer des impôts.
Vous voulez calculer vous-même l’ATN de votre véhicule d’entreprise ? Utilisez notre calculateur à côté !
Comment est calculé l’ATN ?
L’ATN est calculé sur base de 4 valeurs, à savoir :
- le prix catalogue du véhicule
- le pourcentage de CO₂
- le coefficient 6/7
- le coefficient d’âge
1. Le prix catalogue
Le prix catalogue est toujours calculé en INCLUANT la TVA réelle payée, toutes les options et tous les accessoires et en EXCLUANT la remise.
2. Le pourcentage de CO₂
Le pourcentage de CO₂ est calculé sur la base des émissions de CO₂ du véhicule.
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Pour les voitures électriques, un pourcentage de base de 4 % s’applique toujours.
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Pour les voitures diesel, un taux de base de 5,5 % s’applique pour des émissions de CO₂ de 65 g/km.
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Pour les voitures à essence, GPL et GNC, un pourcentage de base de 5,5 % s’applique avec des émissions de CO₂ de 78 g/km.
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Pour les "faux hybrides" (= hybrides rechargeables dont les émissions de CO2 sont supérieures à 50g/km), les émissions de CO2 sont multipliées par 2,5.
Le pourcentage de CO₂ est calculé en soustrayant les valeurs de référence pour le diesel ou l’essence des émissions de CO₂ du véhicule.
Pour les véhicules diesel, essence, GPL et GNC, 0,1 % est ajouté pour chaque g/km supplémentaire et 0,1 % est soustrait pour chaque g/km en moins. Le pourcentage maximal de CO₂ est de 18 %. Le pourcentage minimum de CO₂ est de 4 % (par exemple pour les voitures dont le calcul a une valeur négative).
Il est important de noter que le gouvernement ajuste chaque année les valeurs de référence des émissions de CO₂. Pour 2024, celles-ci sont de 65 gr/km pour les véhicules diesel et de 78 gr/km pour les véhicules à essence. Les valeurs de référence sont basées sur les émissions moyennes des voitures nouvellement immatriculées au cours de l’année précédente. Comme ces valeurs continueront de baisser chaque année, il est probable que votre ATN augmente.
3. Le coefficient 6/7
Le prix catalogue et le pourcentage de CO₂ sont d’abord multipliés entre eux. Ensuite, le montant obtenu est multiplié par le coefficient 6/7. En effet, 6/7 du montant de l’ATN est à la charge de l’employé et 1/7 à la charge de l’employeur.
4. Le coefficient d’âge
La dernière valeur multipliée est le coefficient d’âge. Ce pourcentage prend en compte le temps écoulé depuis la première immatriculation du véhicule. Chaque année, le pourcentage diminue de 6 %. La réduction maximale possible est de 30 %. Le coefficient d’âge ne doit pas être pris en compte pour les nouveaux véhicules (0-12 mois).
Disclaimer
Ces informations vous sont fournies par Alphabet sur la base de son expérience en tant que société de leasing opérationnel. Alphabet s’efforce de fournir ces informations de manière aussi précise et complète que possible, sans toutefois pouvoir offrir de garantie à cet égard. Les informations fournies sont fournies à titre de référence et d’orientation générale et ne doivent pas être considérées comme un avis professionnel, financier, fiscal ou juridique. Alphabet ne peut être tenu responsable de tout dommage résultant de décisions prises sur la base de ces informations. La valeur CO₂ ne sera définitivement établie qu’au moment de l’immatriculation du véhicule de leasing. En raison de la nouvelle procédure de test WLTP, qui prend en compte les équipements optionnels et applique des conditions de test plus strictes, les valeurs de CO₂ peuvent changer. Les éventuelles modifications de la valeur CO₂ peuvent avoir un impact sur le taux de location, la déductibilité fiscale, la contribution CO₂ et l’avantage de toute nature. Alphabet ne peut être tenu responsable de tout dommage, perte ou coût résultant de la modification de la valeur CO₂, des changements de prix du carburant ou des changements de la législation (fiscale).
Exemple de calcul de la cotisation ATN
FAQ
Un avantage de toute nature, tel qu’une voiture de société, est un avantage accordé par un employeur à un employé ou à un dirigeant d’entreprise. Les avantages de toute nature sont considérés comme des revenus professionnels et sont donc également imposables.
Le montant minimum de l’ATN sur lequel vous serez imposé pour l’année de revenus 2023 est de 1 540 €. Ce montant est indexé annuellement.
Si vous contribuez aux coûts de votre véhicule d’entreprise ou si vous en remboursez une partie, cela est considéré comme une contribution personnelle. Cette contribution personnelle peut être déduite du montant de l’avantage de toute nature. »
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