La norme euro devient plus stricte. Quel est l’impact sur votre flotte et sur vos conducteurs ?

Depuis les années 1990, la norme Euro est en vigueur en Europe. Cette norme fixe les valeurs environnementales auxquelles les nouveaux véhicules doivent répondre, dans le but de rendre la mobilité européenne plus durable, étape par étape. Plus le véhicule est récent, plus la norme est élevée et stricte, et donc plus le chiffre derrière la norme Euro (par exemple : norme Euro 1, norme Euro 6c, etc.) est élevé. Les villes qui appliquent des zones basses émissions (ZBE) utilisent la norme pour déterminer quels véhicules peuvent ou ne peuvent pas circuler en ville. 

À partir de 2025, la norme Euro 6e bis entre en vigueur. Celle-ci cible spécifiquement les véhicules hybrides rechargeables (PHEV). Dorénavant, les nouveaux véhicules PHEV seront soumis à des méthodes d’essai plus strictes. Les émissions de CO2 des véhicules PHEV sont ainsi reflétées de manière plus précise, et donc fixées à un niveau plus élevé. Conclusion : les véhicules hybrides rechargeables deviennent moins intéressants sur le plan fiscal. 

 

À quels véhicules cette norme Euro plus stricte s’applique-t-elle ? 

La norme s’applique uniquement aux véhicules hybrides rechargeables nouvellement commandés. Cela vaut pour les véhicules particuliers comme pour les véhicules utilitaires légers*. La norme ne s’applique pas aux véhicules à carburant ni aux véhicules entièrement électriques.

Si vous possédez déjà un véhicule PHEV, sa valeur CO2 ne sera pas recalculée, sauf en cas d’homologation**. La valeur CO2 figurant sur le certificat de conformité du véhicule reste inchangée.

 

La norme entre en vigueur en deux étapes courant 2025

Étape 1 : modèles PHEV nouvellement lancés en 2025

À partir du 1er janvier 2025, la norme Euro 6e bis s’applique à tous les modèles PHEV nouvellement lancés et aux modèles PHEV qui sont homologués**.

 

Étape 2 : modèles PHEV existants qui sont achetés à l’état neuf

Les constructeurs automobiles déterminent eux-mêmes quand ils font répondre leurs modèles PHEV existants (qu’ils proposaient déjà avant le 1er janvier 2025) à la norme renforcée. Les constructeurs ont jusqu’au 31 décembre 2025 pour ce faire.

 

Les hybrides rechargeables deviennent fiscalement moins intéressants en raison du renforcement de la norme Euro

Une fois la norme Euro 6e bis en vigueur, les modèles PHEV dont les émissions sont supérieures à 50 g/km seront considérés – au niveau fédéral – comme de « faux » PHEV. Dans ce cas, il faut utiliser les émissions de CO2 maximales pour le calcul fiscal. Concrètement, le véhicule est comparable à la version non électrique du véhicule, ou alors un facteur 2,5. De ce fait, outre une augmentation de l’Avantage Toute Nature et la contribution CO2, vous pouvez vous attendre à une diminution dela déductibilité fiscale. 

Il y a également un impact sur la taxe de circulation en Flandre. Celle-ci est déterminée sur les émissions de CO2. Si votre véhicule est immatriculé dans une autre région, cela n’a aucun impact sur votre taxe de circulation. Si vous souhaitez savoir comment cela fonctionne chez Alphabet, veuillez nous contacter. 

Enfin, la réglementation actuelle de déductibilité fiscale reste en vigueur. 

• Les véhicules à carburant et PHEV commandés entre le 1er juillet 2023 et le 31 décembre 2025 restent déductibles à 75 % maximum en 2025. Cette déductibilité fiscale diminue de 25 % par an jusqu’à ce que ces véhicules ne soient plus déductibles en 2028. 
• Les véhicules à carburant et PHEV commandés après le 1er janvier 2026ne sont plus déductibles fiscalement.

 

Qu’est-ce que cela signifie concrètement pour vous et pour vos conducteurs de PHEV ? 

Le choix du modèle et la date de production effective de votre PHEV sont cruciaux. 
Si vous choisissez un modèle PHEV nouvellement lancé en 2025, ce dernier répondra automatiquement à la norme. Vous connaissez donc d’avance la valeur CO2.

Pour les modèles qui existent déjà avant le 1er janvier 2025, le constructeur automobile détermine le moment d’application de la norme en 2025. Si le constructeur applique la norme peu après votre commande, votre véhicule peut avoir une valeur CO2 différente à la livraison. La date de production (et non la date de commande) est déterminante pour la valeur CO2. Il est probable que les constructeurs automobiles reportent la mise en œuvre de la norme à la fin de l’année. Si vous souhaitez inclure des véhicules PHEV supplémentaires dans votre flotte, il est recommandé de les commander encore cette année ou au cours du premier trimestre de 2025. 

 

La norme Euro sera de plus en plus stricte

Après la norme Euro 6e bis viendront la norme Euro 6e bis « FCM » et la norme Euro 7 :

• La norme Euro 6e bis FCM prévoit une distance de référence plus longue : parcourir 4 260 km en véhicule au lieu de 2 200 km. Cela peut avoir un impact supplémentaire sur la valeur CO2 et sur la fiscalité. Cette norme entrera en vigueur à partir de 2027.
• Outre une réduction des émissions, la norme Euro 7 a pour but de réduire également les particules fines et les particules de plastique libérées par l’usure des pneus et des freins. Selon toute vraisemblance, l’application de cette norme est attendue dès 2030.

 

Vous souhaitez commander un véhicule hybride rechargeable dans un avenir proche ? Suivez ces étapes

Étape 1 : choisissez le véhicule hybride rechargeable qui correspond à vos besoins.

Étape 2 : demandez conseil au concessionnaire concernant le modèle hybride rechargeable de votre choix, ainsi que la date à laquelle la norme s’appliquera à ce véhicule. Vous pouvez ensuite commander votre véhicule en toute sérénité.

 

 

*Véhicules PHEV de la classe M1 (véhicules particuliers), N1 (camionnettes) et N2 (camions).

**Une approbation qui a lieu lorsqu’un nouveau modèle de véhicule arrive sur le marché, lorsqu’un véhicule est importé de l’étranger ou lorsque le véhicule est transformé.